Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MONTEILS
Numéro de dépôt :
1189743
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque DOMAINE DE MONTEILS
Déposée le 28 septembre 1981 par COUSIN Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DE MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE MONTEILS est expirée depuis le 28 septembre 1991.
COUSIN Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19